COMITE MOSELLE BASKET-BALL

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE MOSELLE BASKET-BALL a été créée le 1 juillet 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle). Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au ACADEMOS 2 RUE DE LA PLENIERE 57420 VERNY. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE MOSELLE BASKET-BALL

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/07/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE MOSELLE BASKET-BALL

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMITE MOSELLE BASKET-BALL

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
309 516 326 00050Activités de clubs de sports (93.12Z)ACADEMOS 2 RUE DE LA PLENIERE 57420 VERNYsiège social01/07/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
309 516 326 00027Autres activités sportives (92.6C)21 RUE PIERRE BOILEAU 57050 METZ01/07/1981fermé le 31/10/1994
309 516 326 00035Autres activités sportives (92.6C)3 RUE GEORGES BERNANOS 57050 METZancien siège social31/10/1994fermé le 27/03/2007
309 516 326 00043Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS 3 PLACE DE LA BIBLIOTHEQUE 57000 METZancien siège social27/03/2007fermé le 01/07/2021