COMITE LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE LA FLOTTE

Association ‣ en activité

L’association COMITE LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE LA FLOTTE a été créée le 5 décembre 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au GROUPE SCOLAIRE RUE DE LA CLAVETTE 17630 LA FLOTTE. Elle possède 1 établissement.

Informations légales de COMITE LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE LA FLOTTE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 05/12/1992
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/12/1992. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE LA FLOTTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

1 établissement de COMITE LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE LA FLOTTE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
814 096 178 00011Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)GROUPE SCOLAIRE RUE DE LA CLAVETTE 17630 LA FLOTTEsiège social05/12/1992en activité