L’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA ROCHE S YON DU CCAS ET DES SOCIETES ECONOMIE MIXTE (C.O.S.E.L.) a été créée le 17 février 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE PLACE NAPOLEON 85000 LA ROCHE-SUR-YON. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA ROCHE S YON DU CCAS ET DES SOCIETES ECONOMIE MIXTE (C.O.S.E.L.)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 17/02/1989 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/02/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 28/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA ROCHE S YON DU CCAS ET DES SOCIETES ECONOMIE MIXTE (C.O.S.E.L.)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 28/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET LOISIRS DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA ROCHE S YON DU CCAS ET DES SOCIETES ECONOMIE MIXTE (C.O.S.E.L.)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 502 975 790 00010 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HOTEL DE VILLE PLACE NAPOLEON 85000 LA ROCHE-SUR-YON | Création : 17/02/1989 | État : |
Mise à jour le 28/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).