COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DU CANTON DU HAUT-MINERVOIS

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DU CANTON DU HAUT-MINERVOIS a été créée le 1 juillet 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 4 PLACE GENERAL BOUSQUET 11160 RIEUX-MINERVOIS. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DU CANTON DU HAUT-MINERVOIS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/07/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/1980. Elle a été mise à jour le 27/11/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DU CANTON DU HAUT-MINERVOIS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET INTERCOMMUNAL DU CANTON DU HAUT-MINERVOIS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
342 882 321 00025Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 4 PLACE GENERAL BOUSQUET 11160 RIEUX-MINERVOISsiège social06/08/2024en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
342 882 321 00017Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE DE PEYRIAC MINERVOI 11160 PEYRIAC-MINERVOISancien siège social01/07/1980fermé le 06/08/2024