COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM (COS PTT DU DOUBS) (COS POSTELECOM 25-90)

Association ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM (COS PTT DU DOUBS) (COS POSTELECOM 25-90) a été créée le 1 novembre 1993, il y a 32 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE DU CLOS MUNIER 25000 BESANCON. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM (COS PTT DU DOUBS) (COS POSTELECOM 25-90)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/11/1993
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/11/1993. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM (COS PTT DU DOUBS) (COS POSTELECOM 25-90)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU DOUBS ET DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PERSONNEL DE LA POSTE ET DE FRANCE TELECOM (COS PTT DU DOUBS) (COS POSTELECOM 25-90)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
394 034 599 00065Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)4 RUE DU CLOS MUNIER 25000 BESANCONsiège social03/10/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
394 034 599 00016Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)14 RUE GAMBETTA 25000 BESANCONancien siège social01/11/1993fermé le 01/01/2008
394 034 599 00024Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)COS PTT DU DOUBS
4 RUE ROBERT DEMANGEL 25000 BESANCON
ancien siège social
01/11/1993fermé le 25/11/2009
394 034 599 00032Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)47 RUE DE TREPILLOT 25000 BESANCONancien siège social25/11/2009fermé le 01/01/2014
394 034 599 00040Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)1 RUE GAY-LUSSAC 25000 BESANCONancien siège social01/01/2014fermé le 23/09/2016
394 034 599 00057Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)86 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 25000 BESANCONancien siège social23/09/2016fermé le 03/10/2023