COMITE DES OEUVRES SOCIALES COMMUNAUTE URBAINE D4ARRAS SYNDICAT MIXTE ARTOIS VALORISATION

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L’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES COMMUNAUTE URBAINE D4ARRAS SYNDICAT MIXTE ARTOIS VALORISATION a été créée le 21 novembre 2013, il y a 12 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au BP 10345 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE 62000 ARRAS. Elle possède 1 établissement.

Informations légales de COMITE DES OEUVRES SOCIALES COMMUNAUTE URBAINE D4ARRAS SYNDICAT MIXTE ARTOIS VALORISATION

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 21/11/2013
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 21/11/2013. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DES OEUVRES SOCIALES COMMUNAUTE URBAINE D4ARRAS SYNDICAT MIXTE ARTOIS VALORISATION

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

1 établissement de COMITE DES OEUVRES SOCIALES COMMUNAUTE URBAINE D4ARRAS SYNDICAT MIXTE ARTOIS VALORISATION

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
799 269 394 00018Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)BP 10345 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE 62000 ARRASsiège social21/11/2013en activité