COMITE DEPT DE BASKET BALL DU DOUBS

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPT DE BASKET BALL DU DOUBS a été créée le 1 janvier 1936, il y a 90 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 8 RUE DE TREPILLOT 25000 BESANCON. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPT DE BASKET BALL DU DOUBS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1936
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1936. Elle a été mise à jour le 16/01/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPT DE BASKET BALL DU DOUBS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMITE DEPT DE BASKET BALL DU DOUBS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
388 868 432 00047Activités de clubs de sports (93.12Z)48 RUE PROFESSEUR HAAG 25000 BESANCON22/08/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
388 868 432 00013Autres activités sportives (92.6C)17 RUE DE LA CROIX DE PALENTE 25000 BESANCON01/01/1936fermé le 01/01/1999
388 868 432 00021Activités de clubs de sports (93.12Z)6 A RUE RESAL 25000 BESANCONancien siège social01/01/1999fermé le 30/04/2020
388 868 432 00039Activités de clubs de sports (93.12Z)8 RUE DE TREPILLOT 25000 BESANCONsiège social30/04/2020fermé le 22/08/2024