COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS HAUTE GARONNE (CD31SPT)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS HAUTE GARONNE (CD31SPT) a été créée le 6 juin 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 7 RUE ANDRE CITROEN 31130 BALMA. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS HAUTE GARONNE (CD31SPT)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 06/06/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 06/06/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS HAUTE GARONNE (CD31SPT)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL SPORTS POUR TOUS HAUTE GARONNE (CD31SPT)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
419 378 625 00042Activités de clubs de sports (93.12Z)7 RUE ANDRE CITROEN 31130 BALMAsiège social01/06/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
419 378 625 00018Autres activités sportives (92.6C)57 CHEMIN DU PECH 31750 ESCALQUENS06/06/1978fermé le 14/01/2005
419 378 625 00026Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DES SPORTS RUE BUISSONNIERE 31670 LABEGEancien siège social14/01/2005fermé le 30/01/2015
419 378 625 00034Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DES SPORTS 190 RUE ISATIS 31670 LABEGEancien siège social30/01/2015fermé le 01/06/2023