COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE a été créée le 22 mai 1988, il y a 37 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 23 RUE VICTOR HUGO 40000 MONT-DE-MARSAN. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 22/05/1988
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 22/05/1988. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
488 844 051 00026Activités de clubs de sports (93.12Z)23 RUE VICTOR HUGO 40000 MONT-DE-MARSANsiège social18/12/2006en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
488 844 051 00018Autres activités sportives (92.6C)CENTRE ESPERANCE EMMAUS 40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANXancien siège social22/05/1988fermé le 18/12/2006