COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 31

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 31 a été créée le 1 décembre 1994, il y a 31 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 190 RUE ISATIS 31670 LABEGE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 31

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/12/1994
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/1994. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 31

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE 31

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
399 798 743 00031Activités de clubs de sports (93.12Z)190 RUE ISATIS 31670 LABEGEsiège social30/06/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
399 798 743 00015Activités de clubs de sports (93.12Z)50 BOULEVARD DELTOUR 31500 TOULOUSEancien siège social01/12/1994fermé le 10/01/2008
399 798 743 00023Activités de clubs de sports (93.12Z)7 RUE ANDRE CITROEN 31130 BALMAancien siège social10/01/2008fermé le 30/06/2022