COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY SEINE MARITIM

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY SEINE MARITIM a été créée le 15 novembre 2000, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 37 RUE DE LA CROIX VAUBOIS 76130 MONT-SAINT-AIGNAN. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY SEINE MARITIM

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/11/2000
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/11/2000. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY SEINE MARITIM

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL RUGBY SEINE MARITIM

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
448 011 411 00049Autres activités liées au sport (93.19Z)37 RUE DE LA CROIX VAUBOIS 76130 MONT-SAINT-AIGNANsiège social01/07/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
448 011 411 00015Autres activités sportives (92.6C)STADE YOURI GAGARINE 37 RUE LOUIS BLERIOT 76620 LE HAVRE15/11/2000fermé le 14/11/2003
448 011 411 00023Activités de clubs de sports (93.12Z)STADE CAMUS RUE RETIMARE 76190 YVETOTancien siège social14/11/2003fermé le 31/08/2013
448 011 411 00031Autres activités liées au sport (93.19Z)4 RUE RODIN 76190 YVETOTancien siège social31/08/2013fermé le 01/07/2015