COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT TARN ET GARONNE

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT TARN ET GARONNE a été créée le 20 décembre 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE DE L’EGLISE 82440 REALVILLE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT TARN ET GARONNE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 20/12/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 20/12/2005. Elle a été mise à jour le 06/09/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT TARN ET GARONNE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT TARN ET GARONNE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
490 032 547 00039Activités de clubs de sports (93.12Z)9 RUE DE L’EGLISE 82440 REALVILLEsiège social31/03/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
490 032 547 00013Activités de clubs de sports (93.12Z)455 RUE MARCEL GUERRET 82000 MONTAUBANancien siège social20/12/2005fermé le 10/10/2011
490 032 547 00021Activités de clubs de sports (93.12Z)CHEZ MR BEUCHER JEAN-DOMINIQUE 4 RUE DES DOREURS 82000 MONTAUBANancien siège social10/10/2011fermé le 31/03/2021