COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT a été créée le 5 février 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DES ASSOCIATIONS 7 B RUE ST VINCENT 09100 PAMIERS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 05/02/2003
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/02/2003. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
448 672 071 00033Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DES ASSOCIATIONS 7 B RUE ST VINCENT 09100 PAMIERSsiège social22/01/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
448 672 071 00017Activités de clubs de sports (93.12Z)57 GRANDE RUE 09330 MONTGAILHARDancien siège social05/02/2003fermé le 14/02/2013
448 672 071 00025Activités de clubs de sports (93.12Z)20 BOULEVARD RAPHAEL CAPDEVILLE 09000 FOIXancien siège social14/02/2013fermé le 22/01/2017