COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP 90 FFESSM)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité
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L’association COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP 90 FFESSM) a été créée le 10 juillet 1985, il y a 40 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE DES PRES ROY 90140 CHARMOIS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP 90 FFESSM)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 10/07/1985
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 10/07/1985. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Annonce de création au JOAFE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP 90 FFESSM)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 23/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE DE BELFORT DE LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (CODEP 90 FFESSM)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
448 322 099 00038Activités de clubs de sports (93.12Z)4 RUE DES PRES ROY 90140 CHARMOISsiège social28/05/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
448 322 099 00012Activités de clubs de sports (93.12Z)10 RUE DES MINES 90200 LEPUIXancien siège social10/07/1985fermé le 13/02/2013
448 322 099 00020Activités de clubs de sports (93.12Z)30 RUE DU DOMAINE DU SALBERT 90300 CRAVANCHEancien siège social13/02/2013fermé le 28/05/2019
Mise à jour le 23/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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