COMITE DEPART VOLLEY BALL SEINE MARITIME

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPART VOLLEY BALL SEINE MARITIME a été créée le 13 août 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 465 RUE DE PARIS 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPART VOLLEY BALL SEINE MARITIME

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 13/08/1990
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 13/08/1990. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPART VOLLEY BALL SEINE MARITIME

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE DEPART VOLLEY BALL SEINE MARITIME

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
380 686 733 00037Activités de clubs de sports (93.12Z)465 RUE DE PARIS 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENsiège social01/07/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
380 686 733 00011Autres activités sportives (92.6C)MJC RIVE GAUCHE 114 AVENUE DE BRETAGNE 76100 ROUEN13/08/1990fermé le 13/09/1999
380 686 733 00029Activités de clubs de sports (93.12Z)2 RUE DE L'UNION 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENancien siège social13/09/1999fermé le 01/07/2016