COMITE D ACTION SOCIALE COLLECTIVITES TERRITORIALES ORGANISMES AFFILIES AGGLO DIJON (CAS)

Association ‣ en activité

L’association COMITE D ACTION SOCIALE COLLECTIVITES TERRITORIALES ORGANISMES AFFILIES AGGLO DIJON (CAS) a été créée le 16 décembre 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Association non déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 8 AVENUE DE DALLAS 21000 DIJON. Elle possède 8 établissements.

Informations légales de COMITE D ACTION SOCIALE COLLECTIVITES TERRITORIALES ORGANISMES AFFILIES AGGLO DIJON (CAS)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 16/12/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 16/12/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1316Convention collective nationale des organismes de tourisme social et familialIDCC 9999___Sans convention collective___

Siège social de COMITE D ACTION SOCIALE COLLECTIVITES TERRITORIALES ORGANISMES AFFILIES AGGLO DIJON (CAS)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMITE D ACTION SOCIALE COLLECTIVITES TERRITORIALES ORGANISMES AFFILIES AGGLO DIJON (CAS)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
444 493 399 00026Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)8 AVENUE DE DALLAS 21000 DIJONsiège social25/01/2010en activité
444 493 399 00034Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)ETANG DU GRAND BORNE LONGWAY 21250 VILLY-LE-MOUTIER01/07/2010en activité
444 493 399 00042Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)1 PLACE DE L’HOTEL DE VILLE 21121 FONTAINE-LES-DIJON01/09/2013en activité
444 493 399 00059Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)RUE DU FOYER 21910 SAULON-LA-CHAPELLE01/01/2014en activité
444 493 399 00067Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)PL DE LA MAIRIE 21370 PLOMBIERES-LES-DIJON01/01/2014en activité
444 493 399 00075Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)1 PLACE DE LA MAIRIE 21110 FAUVERNEY01/01/2018en activité
444 493 399 00083Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)1 PL 30-10 ET LEGION D'HONNEUR 21000 DIJON01/07/2020en activité
444 493 399 00018Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)LES ROUSSES EN BAS 39220 LES ROUSSESancien siège social16/12/2002en activité