COM DEPARTEMENT EDUCATION SANTE H ALPES (CODES 05)

Association ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’association COM DEPARTEMENT EDUCATION SANTE H ALPES (CODES 05) a été créée le 1 mars 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 16 ROUTE DE LA JUSTICE 05000 GAP. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COM DEPARTEMENT EDUCATION SANTE H ALPES (CODES 05)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1990
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1990. Elle a été mise à jour le 04/06/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi

Siège social de COM DEPARTEMENT EDUCATION SANTE H ALPES (CODES 05)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COM DEPARTEMENT EDUCATION SANTE H ALPES (CODES 05)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
377 668 173 00067Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)16 ROUTE DE LA JUSTICE 05000 GAPsiège social28/04/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
377 668 173 00018Autres formes d'action sociale (85.3K)3 RUE CHAMPOLLION 05000 GAP01/03/1990fermé le 30/12/1993
377 668 173 00026Autres formes d'action sociale (85.3K)L'ADRET RUE GEORGES POUGET 05000 GAP30/12/1993fermé le 15/12/2000
377 668 173 00034Autres formes d'action sociale (85.3K)5 RUE DE CAMARGUE 05000 GAPancien siège social15/12/2000fermé le 08/12/2006
377 668 173 00042Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)IMMEUBLE LES LAVANDES 1 PL DU CHAMPSAUR 05000 GAPancien siège social08/12/2006fermé le 20/04/2016
377 668 173 00059Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)6 IMPASSE DE BONNE 05000 GAPancien siège social20/04/2016fermé le 28/04/2025