CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (CNAM FRANCHE-COMTE) (CNAM BFC)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (CNAM FRANCHE-COMTE) (CNAM BFC) a été créée le 1 janvier 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement supérieur. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au 13 RUE ERNEST THIERRY-MIEG 90000 BELFORT. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (CNAM FRANCHE-COMTE) (CNAM BFC)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/01/1983 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1516Convention collective nationale des organismes de formation |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi |
Mise à jour le 21/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (CNAM FRANCHE-COMTE) (CNAM BFC)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 22/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de CNAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (CNAM FRANCHE-COMTE) (CNAM BFC)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 340 223 163 00023 | Activité (NAF/APE) : Enseignement supérieur (85.42Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 13 RUE ERNEST THIERRY-MIEG 90000 BELFORT | Création : 15/07/2002 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 340 223 163 00015 | Activité (NAF/APE) : Enseignement supérieur (80.3Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ECOLE INGENIEURS BATHOLDI 88 BOULEVARD ANATOLE FRANCE 90000 BELFORT | Création : 01/01/1983 | État : |
Mise à jour le 21/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).