La société CMA BESANCON a été créée le 1 janvier 2021, il y a 5 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : travaux de menuiserie bois et pvc. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au 1 RUE ALFRED NOBEL 70190 RIOZ. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de CMA BESANCON
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/01/2021 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2021. Elle a été mise à jour le 24/04/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 11/01/2021 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 11/01/2021. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireRGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement |
Mise à jour le 27/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de CMA BESANCON
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 28/07/2025
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de CMA BESANCON
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 892 719 923 00039 | Activité (NAF/APE) : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 RUE ALFRED NOBEL 70190 RIOZ | Création : 01/10/2023 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 892 719 923 00021 | Activité (NAF/APE) : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 4 RUE LEON FOUCAULT 25870 LES AUXONS | Création : 13/09/2022 | État : |
| SIRET : 892 719 923 00013 | Activité (NAF/APE) : Travaux de menuiserie bois et PVC (43.32A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 ROUTE DE RECOLOGNE 70190 VILLERS-BOUTON | Création : 01/01/2021 | État : |
Mise à jour le 27/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).