La société CLAVEL PATRIMOINE (CLAVEL PATRIMOINE) a été créée le 2 décembre 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : location de logements. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 1286 ROUTE DES CLAUSONNES 06410 BIOT. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de CLAVEL PATRIMOINE (CLAVEL PATRIMOINE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 02/12/2003 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/12/2003. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 17/10/2014 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 17/10/2014. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de CLAVEL PATRIMOINE (CLAVEL PATRIMOINE)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de CLAVEL PATRIMOINE (CLAVEL PATRIMOINE)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 451 128 268 00039 | Activité (NAF/APE) : Location de logements (68.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CLAVEL PATRIMOINE 1286 ROUTE DES CLAUSONNES 06410 BIOT | Création : 04/10/2014 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 451 128 268 00013 | Activité (NAF/APE) : Location de logements (70.2A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SARL CLAVEL PATRIMOINE 25 RUE SOUS BARRI 06410 BIOT | Création : 02/12/2003 | État : |
| SIRET : 451 128 268 00021 | Activité (NAF/APE) : Location de logements (68.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 310 RUE DU VALLON 06560 VALBONNE | Création : 17/09/2005 | État : |
Source : INSEE