CENTRE SOCIOCULTUREL LA HAUTE SAVOUREUSE

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association CENTRE SOCIOCULTUREL LA HAUTE SAVOUREUSE n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités récréatives et de loisirs. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 7 RUE DES CASERNES 90200 GIROMAGNY. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CENTRE SOCIOCULTUREL LA HAUTE SAVOUREUSE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 1261Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CENTRE SOCIOCULTUREL LA HAUTE SAVOUREUSE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de CENTRE SOCIOCULTUREL LA HAUTE SAVOUREUSE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
301 072 732 00045Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)7 RUE DES CASERNES 90200 GIROMAGNYsiège social01/01/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
301 072 732 00011Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)9 RUE DES CASERNES 90200 GIROMAGNYancien siège socialfermé le 16/05/2000
301 072 732 00029Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)PLACE DES COMMANDOS D’AFRIQUE 90200 GIROMAGNYancien siège social16/05/2000fermé le 30/08/2011
301 072 732 00037Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)BP 27 35 RUE DU STADE 90200 VESCEMONTancien siège social30/08/2011fermé le 01/01/2018