CC VAL VANOISE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 4 sont en activité

L’administration CC VAL VANOISE a été créée le 1 janvier 2014, il y a 12 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2023, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 47 RUE SAINTE BARBE 73350 BOZEL. Elle possède 8 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de CC VAL VANOISE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2014
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2014. Elle a été mise à jour le 31/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2023
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2147Convention collective des entreprises des services d'eau et d'assainissementIDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC VAL VANOISE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de CC VAL VANOISE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 040 798 00106Administration publique générale (84.11Z)47 RUE SAINTE BARBE 73350 BOZELsiège social18/04/2024en activité
200 040 798 00031Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)TRANSPORTS
47 RUE SAINTE BARBE 73350 BOZEL
26/06/2014en activité
200 040 798 00080Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)BUDGET ANNEXE EAU
47 RUE SAINTE BARBE 73350 BOZEL
01/01/2024en activité
200 040 798 00098Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
47 RUE SAINTE BARBE 73350 BOZEL
01/01/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 040 798 00015Administration publique générale (84.11Z)RUE DES TILLEULS 73350 BOZELancien siège social01/01/2014fermé le 18/04/2024
200 040 798 00056Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT ZAE CHAMPAGNY
RUE DES TILLEULS 73350 BOZEL
01/01/2017fermé le 31/12/2022
200 040 798 00064Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZAE LES ALLUES
RUE DES TILLEULS 73350 BOZEL
26/03/2018fermé le 31/12/2023
200 040 798 00072Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
RUE DES TILLEULS 73350 BOZEL
01/01/2019fermé le 24/02/2020