CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE (CC APV)

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE (CC APV) a été créée le 1 janvier 2017, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au ZA LES ISCLES 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPES. Elle possède 7 établissements.

Informations légales de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE (CC APV)

INSEE
VIES
Douanes
ADEME
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 09/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’EnvironnementEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus

Siège social de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE (CC APV)

INSEE
VIES
ADEME
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de CC ALPES-PROVENCE-VERDON SOURCES DE LUMIERE (CC APV)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 068 625 00017Administration publique générale (84.11Z)ZA LES ISCLES 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPESsiège social01/01/2017en activité
200 068 625 00025Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)ECOLE CCAPV
ZA LES ISCLES 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPES
01/01/2017en activité
200 068 625 00033Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)ORDURES MENAGERES CCAPV
ZA LES ISCLES 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPES
01/01/2017en activité
200 068 625 00041Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF CCAPV
ZA LES ISCLES 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPES
01/01/2017en activité
200 068 625 00058Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA VILLARS-COLMARS CCAPV
ZA LES ISCLES 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPES
01/01/2017en activité
200 068 625 00066Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING CCAPV
LE BREC 04320 ENTREVAUX
01/01/2017en activité
200 068 625 00074Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)IMMOBILIER D'ENTREPRISES
ZA LES ISCLES 04170 SAINT-ANDRE-LES-ALPES
09/02/2021en activité