CASUS BELLI

Association ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’association CASUS BELLI a été créée le 4 juin 2013, il y a 12 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 8 B RUE DE LA MUTUALITE 49300 CHOLET. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CASUS BELLI

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 04/06/2013
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/06/2013. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12), en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3090Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Siège social de CASUS BELLI

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de CASUS BELLI

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
802 114 108 00060Arts du spectacle vivant (90.01Z)8 B RUE DE LA MUTUALITE 49300 CHOLETsiège social03/10/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
802 114 108 00011Arts du spectacle vivant (90.01Z)8 RUE JEAN VIEL 44000 NANTESancien siège social04/06/2013fermé le 29/02/2016
802 114 108 00029Arts du spectacle vivant (90.01Z)18 RUE DE LA CHAPELLE 44140 AIGREFEUILLE-SUR-MAINEancien siège social29/02/2016fermé le 04/04/2017
802 114 108 00037Arts du spectacle vivant (90.01Z)9 B RUE DES CORDELIERS 44190 CLISSONancien siège social04/04/2017fermé le 28/10/2019
802 114 108 00045Arts du spectacle vivant (90.01Z)AVENUE LEON GAMBETTA 49300 CHOLETancien siège social28/10/2019fermé le 27/05/2021
802 114 108 00052Arts du spectacle vivant (90.01Z)49 AVENUE LEON GAMBETTA 49300 CHOLETancien siège social27/05/2021fermé le 03/10/2022