CAPS VERT

Unité légale ‣ en activité
15 établissements dont 12 sont en activité
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La société CAPS VERT a été créée le 7 janvier 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : autres commerces de détail spécialisés divers. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 3 ALLEE DE PASSY 89510 VERON. Elle possède 15 établissements dont 12 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de CAPS VERT

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 07/01/1997
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 07/01/1997. Elle a été mise à jour le 04/03/2025.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 31/12/1996
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/12/1996. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 7002Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux
Mise à jour le 01/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 26/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de CAPS VERT

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 02/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 15 établissements dont 12 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

15 établissements de CAPS VERT

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
410 244 008 00117Autres commerces de détail spécialisés divers (47.78C)3 ALLEE DE PASSY 89510 VERONsiège social14/12/2006en activité
410 244 008 00042Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)ST. MARTIN SUR OREUSE LE BAS DE LA MONTAGNE 89260 THORIGNY-SUR-OREUSE07/01/1997en activité
410 244 008 00059Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)LE FOSSE DE VAUGRILLOT 89320 CERISIERS07/01/1997en activité
410 244 008 00067Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)CROIX ROUGE 89500 VILLENEUVE-SUR-YONNE07/01/1997en activité
410 244 008 00075Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)LE DESSUS DE BAILLY 89210 CHAMPLOST07/01/1997en activité
410 244 008 00083Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)CAPS VERT
QUAI DES VEUVES 89140 PONT-SUR-YONNE		01/07/2006en activité
410 244 008 00091Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)CAPS VERT
3 RUE DE L'AGRICULTURE 89150 SAINT-VALERIEN		01/07/2006en activité
410 244 008 00109Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)CAPS VERT
RUE DE LA SEPTIEME 89140 SERGINES		01/07/2006en activité
410 244 008 00125Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)JARDIN & COMPAGNONS
3 PLACE DE LA GARE 89360 FLOGNY-LA-CHAPELLE		01/05/2018en activité
410 244 008 00133Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)CAPS VERT
11 RUE DE PARIS 89710 SENAN		01/05/2017en activité
410 244 008 00141Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)CAPS VERT
4 RUE DE L'INDUSTRIE 89100 SENS		01/07/2008en activité
410 244 008 00158Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)JARDIN & COMPAGNONS
COUPE AUX MEUNIERS 89144 LIGNY LE CHATEL		01/05/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
410 244 008 00018Commerces de détail divers en magasin spécialisé (52.4Z)2 RUE SAINT-PAUL 89100 SENSancien siège social07/01/1997fermé le 14/12/2006
410 244 008 00026Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)LE BOIS DES QUATRE NOIX 89500 EGRISELLES-LE-BOCAGE07/01/1997fermé le 01/01/2017
410 244 008 00034Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et ,d’aliments pour bétail (46.21Z)LD LA GARE 89510 ETIGNY07/01/1997fermé le 01/10/2018
Mise à jour le 01/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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