L’association C.P.T.S. DU VAL DE SAONE a été créée le 14 octobre 2021, il y a 4 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 1 AVENUE SIMON ROUSSEAU 69270 FONTAINES-SUR-SAONE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de C.P.T.S. DU VAL DE SAONE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 14/10/2021 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 14/10/2021. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1261Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 09/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de C.P.T.S. DU VAL DE SAONE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 10/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de C.P.T.S. DU VAL DE SAONE
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 907 558 787 00020 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 AVENUE SIMON ROUSSEAU 69270 FONTAINES-SUR-SAONE | Création : 04/03/2022 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 907 558 787 00012 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 10 RUE VICTOR HUGO 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE | Création : 14/10/2021 | État : |
Mise à jour le 09/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).