BOSSUET NOTRE DAME (GROUPE SCOLAIRE BOSSUET NOTRE DAME.)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association BOSSUET NOTRE DAME (GROUPE SCOLAIRE BOSSUET NOTRE DAME.) a été créée le 1 janvier 1986, il y a 40 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 35 RUE DE CHABROL 75010 PARIS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de BOSSUET NOTRE DAME (GROUPE SCOLAIRE BOSSUET NOTRE DAME.)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1986
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1986. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)

Siège social de BOSSUET NOTRE DAME (GROUPE SCOLAIRE BOSSUET NOTRE DAME.)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de BOSSUET NOTRE DAME (GROUPE SCOLAIRE BOSSUET NOTRE DAME.)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
334 805 132 00043Enseignement secondaire général (85.31Z)35 RUE DE CHABROL 75010 PARISsiège social30/04/2013en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
334 805 132 00019Enseignement secondaire général (85.31Z)17 RUE YVES TOUDIC 75010 PARISancien siège social01/01/1986fermé le 30/04/2013
334 805 132 00027Enseignement secondaire général (80.2A)COLLEGE NOTRE DAME DE FRANCE
17 RUE YVES TOUDIC 75010 PARIS
01/01/1986fermé le 01/01/1993