ASSOCIATION SCOLAIRE DE SEVRES (COLLEGE PRIVE STE JEANNE D'ARC)

Association ‣ en activité

L’association ASSOCIATION SCOLAIRE DE SEVRES (COLLEGE PRIVE STE JEANNE D'ARC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au ANGL 36 R DES CAVES 5 RUE DE RUEIL 92310 SEVRES. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de ASSOCIATION SCOLAIRE DE SEVRES (COLLEGE PRIVE STE JEANNE D'ARC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION SCOLAIRE DE SEVRES (COLLEGE PRIVE STE JEANNE D'ARC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ASSOCIATION SCOLAIRE DE SEVRES (COLLEGE PRIVE STE JEANNE D'ARC)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
785 452 467 00018Enseignement secondaire général (85.31Z)ANGL 36 R DES CAVES 5 RUE DE RUEIL 92310 SEVRESsiège socialen activité
785 452 467 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE STE JEANNE D'ARC
ANGLE 36 R DES CAVES 5 RUE DE RUEIL 92310 SEVRES
07/04/1987en activité