ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE a été créée le 30 octobre 2018, il y a 7 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au BATIMENT C 6 RUE DE LOURDES 31300 TOULOUSE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 30/10/2018
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/10/2018. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi

Siège social de ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
843 916 842 00035Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)BATIMENT C 6 RUE DE LOURDES 31300 TOULOUSEsiège social12/10/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
843 916 842 00019Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)CHU DE NIMES PLACE DU PROFESSEUR ROBERT DEBRE 30900 NIMESancien siège social30/10/2018fermé le 01/01/2020
843 916 842 00027Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)24 IMPASSE DE LA FLAMBERE 31300 TOULOUSEancien siège social01/01/2020fermé le 12/10/2022