ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE
Association ‣
3 établissements dont 1 est en activité
L’association ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE a été créée le 30 octobre 2018, il y a 7 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au BATIMENT C 6 RUE DE LOURDES 31300 TOULOUSE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 30/10/2018 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/10/2018. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASSOCIATION REGIONALE POUR LA QUALITE DES SOINS ET LA SECURITE DES PATIENTS EN REGION OCCITANIE
Etablissement en activité :
SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
---|---|---|---|---|
SIRET : 843 916 842 00035 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BATIMENT C 6 RUE DE LOURDES 31300 TOULOUSE | Création : 12/10/2022 | État : |
Etablissements fermés :
SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
---|---|---|---|---|
SIRET : 843 916 842 00019 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHU DE NIMES PLACE DU PROFESSEUR ROBERT DEBRE 30900 NIMES | Création : 30/10/2018 | État : |
SIRET : 843 916 842 00027 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 24 IMPASSE DE LA FLAMBERE 31300 TOULOUSE | Création : 01/01/2020 | État : |
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).