L’association ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES a été créée le 24 septembre 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au COUR DE VALMY BOULEVARD DE LA PORTE NEUVE 63160 BILLOM. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 24/09/2014 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 24/09/2014. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3105Convention collective nationale des régies de quartier |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ACI, EI)Cette structure est une Entreprise InclusiveProfessionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Mise à jour le 30/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Marché de l’Inclusion.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, Marché de l’Inclusion
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Marché de l’Inclusion.
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de ASSOCIATION REGIE DE TERRITOIRE DES DEUX RIVES
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 807 415 682 00028 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : COUR DE VALMY BOULEVARD DE LA PORTE NEUVE 63160 BILLOM | Création : 01/11/2022 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 807 415 682 00010 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 AVENUE DE LA GARE 63160 BILLOM | Création : 24/09/2014 | État : |
Mise à jour le 30/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).