ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DE L'EPISTOLAIRE LETTRES ET CORRESPONDANCES (CONCEPT)

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L’association ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DE L'EPISTOLAIRE LETTRES ET CORRESPONDANCES (CONCEPT) a été créée le 5 octobre 1995, il y a 30 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au ARCHIVES DEPARTEMENTALE DE TOURAINE 6 RUE DES URSULINES 37000 TOURS. Elle possède 1 établissement.

Informations légales de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DE L'EPISTOLAIRE LETTRES ET CORRESPONDANCES (CONCEPT)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 05/10/1995
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/10/1995. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DE L'EPISTOLAIRE LETTRES ET CORRESPONDANCES (CONCEPT)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

1 établissement de ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DE L'EPISTOLAIRE LETTRES ET CORRESPONDANCES (CONCEPT)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
490 401 478 00014Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)ARCHIVES DEPARTEMENTALE DE TOURAINE 6 RUE DES URSULINES 37000 TOURSsiège social05/10/1995en activité