ASSOCIATION NOTRE DAME

Association ‣ en activité
6 établissements dont 5 sont en activité

L’association ASSOCIATION NOTRE DAME n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au 46 AVENUE DU ROULE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. Elle possède 6 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de ASSOCIATION NOTRE DAME

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommesAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)

Siège social de ASSOCIATION NOTRE DAME

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de ASSOCIATION NOTRE DAME

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
775 728 249 00050Activités des sièges sociaux (70.10Z)46 AVENUE DU ROULE 92200 NEUILLY-SUR-SEINEsiège social01/09/1985en activité
775 728 249 00068Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE NOTRE DAME
6 RUE DES VALLEES 28250 SENONCHES
01/04/1993en activité
775 728 249 00019Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)IEM MICHEL ARTHUIS
42 AVENUE DU ROULE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
en activité
775 728 249 00043Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé (87.10C)MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE PRINCESSE MATHILDE
44 AVENUE DU ROULE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
01/11/1985en activité
775 728 249 00076Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B)SESSAD MICHEL ARTHUIS
42 AVENUE DU ROULE 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
29/06/2007en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
775 728 249 00035Activités hospitalières (86.10Z)VILLA NOTRE DAME
4 RUE DES VALLEES 28250 SENONCHES
01/01/1953fermé le 31/12/2021