L’association ASSOCIATION LA PETITE OURSE a été créée le 17 juin 1993, il y a 32 ans. Sa forme juridique est Association déclarée d'insertion par l'économique. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.
Son siège social est domicilié au Z.A. DES EYSSAGNIERES RUE DES GENTIANES 05000 GAP. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.
Informations légales de ASSOCIATION LA PETITE OURSE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 17/06/1993 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/06/1993. Elle a été mise à jour le 12/02/2025.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 50 à 99 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3016Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive |
Mise à jour le 26/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Marché de l’Inclusion.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION LA PETITE OURSE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.
Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de ASSOCIATION LA PETITE OURSE
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 391 777 596 00027 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : Z.A. DES EYSSAGNIERES RUE DES GENTIANES 05000 GAP | Création : 05/03/1996 | État : |
| SIRET : 391 777 596 00035 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ZONE ARTISANALE DES FAUVINS 4 RUE DE L'INDUSTRIE 05000 GAP | Création : 01/01/2010 | État : |
| SIRET : 391 777 596 00043 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 28 AVENUE BERNARD GIVAUDAN 05000 GAP | Création : 01/09/2022 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 391 777 596 00019 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHAILLOLET 05260 SAINT-MICHEL-DE-CHAILLOL | Création : 17/06/1993 | État : |
Mise à jour le 26/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).