ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE (APEL DE L'ACADEMIE D)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE (APEL DE L'ACADEMIE D) a été créée le 1 septembre 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 11 RUE DU CLOS GAILLARD 26000 VALENCE. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE (APEL DE L'ACADEMIE D)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE (APEL DE L'ACADEMIE D)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ACADEMIE DE GRENOBLE (APEL DE L'ACADEMIE D)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
518 594 759 00046Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)11 RUE DU CLOS GAILLARD 26000 VALENCEsiège social28/11/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
518 594 759 00038Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)LES MARISTES 14 AVENUE ANTONIN VALLON 26300 BOURG-DE-PEAGEancien siège social12/01/2013fermé le 28/11/2016
518 594 759 00012Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)19 AVENUE DES MAQUIS DU GRESIVAUDAN 38700 LA TRONCHEancien siège social01/09/2009fermé le 11/03/2010
518 594 759 00020Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)18 RUE DE LA TUILERIE 38170 SEYSSINET-PARISETancien siège social01/11/2009fermé le 12/01/2013