ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES FRANCAS

Association ‣ en activité
24 établissements dont 2 sont en activité
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L’association ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES FRANCAS n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 13 RUE DU LIEUTENANT PAUL DELPECH 09000 FOIX. Elle possède 24 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES FRANCAS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Annonce de création au JOAFE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire
Mise à jour le 23/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES FRANCAS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 23/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 24 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

24 établissements de ASSOCIATION DEPARTEMENTALE LES FRANCAS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
776 655 177 00017Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)13 RUE DU LIEUTENANT PAUL DELPECH 09000 FOIXsiège socialen activité
776 655 177 00231Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)LES FRANCAS SECTION VARILHES
L ENFANTINE RTE NATIONALE 09120 VARILHES		01/06/1992en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
776 655 177 00025Autre hébergement touristique (55.2E)CHATEAU MUNICIPAL 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 09600 LAROQUE-D'OLMESfermé le 31/12/1996
776 655 177 00033Organisations associatives n.c.a. (91.3E)FERME DU BIAC 09210 LEZAT-SUR-LEZEfermé le 31/12/1996
776 655 177 00041Autre hébergement touristique (55.2E)ECOLE PRIMAIRE 09110 AX-LES-THERMESfermé le 31/12/1996
776 655 177 00058Exploitation de terrains de camping (55.2C)ECOLE 09300 BELESTAfermé le 31/12/1996
776 655 177 00066Exploitation de terrains de camping (55.2C)LE COURBET 09000 FOIXfermé le 31/12/1996
776 655 177 00074Exploitation de terrains de camping (55.2C)ECOLE 09140 SEIXfermé le 31/12/1996
776 655 177 00082Exploitation de terrains de camping (55.2C)ANCIENNE ECOLE MONTSEC RUE JACQUARD 09300 LAVELANETfermé le 31/12/1996
776 655 177 00108Exploitation de terrains de camping (55.2C)ECOLE ROUTE DE MIGUET 09190 SAINT-LIZIER01/12/1988fermé le 31/12/1996
776 655 177 00116Exploitation de terrains de camping (55.2C)MAISON DU COUSEROU AULOT 09200 SAINT-GIRONS01/12/1988fermé le 31/12/1996
776 655 177 00124Exploitation de terrains de camping (55.2C)ANCIENNE GARE 09500 MIREPOIX01/12/1988fermé le 31/12/1996
776 655 177 00132Exploitation de terrains de camping (55.2C)CENTRE DE LOISIRS 09240 LA BASTIDE-DE-SEROU01/12/1988fermé le 31/12/1996
776 655 177 00157Exploitation de terrains de camping (55.2C)ECOLE PRIMAIRE 09270 MAZERES01/07/1982fermé le 31/12/1996
776 655 177 00165Organisations associatives n.c.a. (91.3E)ECOLE 09700 SAVERDUN01/07/1982fermé le 31/12/1996
776 655 177 00173Exploitation de terrains de camping (55.2C)RUE JEAN MOULIN 09400 TARASCON-SUR-ARIEGE01/07/1980fermé le 31/12/1996
776 655 177 00181Exploitation de terrains de camping (55.2C)CENTRE DE LOISIRS ROUTE DE LAS PARETS 09100 PAMIERS01/07/1970fermé le 31/12/1996
776 655 177 00199Organisations associatives n.c.a. (91.3E)LES FRANCAS
ECOLE PUBLIQUE 09100 LES PUJOLS		01/01/1991fermé le 11/04/1995
776 655 177 00207Organisations associatives n.c.a. (91.3E)ECOLE PUBLIQUE 09500 RIEUCROS01/01/1991fermé le 31/12/1996
776 655 177 00215Organisations associatives n.c.a. (91.3E)FOYER RURAL 09230 SAINTE-CROIX-VOLVESTRE01/01/1991fermé le 31/08/1992
776 655 177 00223Organisations associatives n.c.a. (91.3E)MAIRIE 09400 MERCUS-GARRABET01/01/1991fermé le 30/06/1994
776 655 177 00249Organisations associatives n.c.a. (91.3E)09340 VERNIOLLE10/09/1992fermé le 31/12/1996
776 655 177 00256Organisations associatives n.c.a. (91.3E)ECOLE 09000 SAINT-PAUL-DE-JARRAT01/01/1994fermé le 31/08/1994
776 655 177 00264Organisations associatives n.c.a. (91.3E)LES FRANCAS MAIRIE 09100 SAINT-JEAN-DU-FALGA28/08/1995fermé le 31/12/1996
Mise à jour le 23/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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