ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L)
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3 établissements dont 1 est en activité
L’association ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L) a été créée le 1 juin 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT 2 FAUBOURG SAINT JACQUES 07220 VIVIERS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/06/1991 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/06/1991. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 30/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DU DEPARTEMENT DE L'ARDECHE (A.P.E.L)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 383 417 169 00034 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAISON DIOCESAINE C DE FOUCAULT 2 FAUBOURG SAINT JACQUES 07220 VIVIERS | Création : 01/05/2011 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 383 417 169 00018 | Activité (NAF/APE) : Organisations associatives n.c.a. (91.3E) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 21 AVENUE CLEMENT FAUGIER 07000 PRIVAS | Création : 01/06/1991 | État : |
| SIRET : 383 417 169 00026 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : INNOPARC AVENUE MARC SEGUIN 07000 PRIVAS | Création : 01/07/1994 | État : |
Mise à jour le 30/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).