ASSOCIATION DE PARENS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLE ET COLLEGE SAINTE THERESE (APEL)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association ASSOCIATION DE PARENS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLE ET COLLEGE SAINTE THERESE (APEL) a été créée le 20 octobre 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 138 RUE DU PAIN DE MAI 73600 MOUTIERS. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION DE PARENS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLE ET COLLEGE SAINTE THERESE (APEL)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 20/10/2009 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 20/10/2009. Elle a été mise à jour le 15/11/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASSOCIATION DE PARENS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLE ET COLLEGE SAINTE THERESE (APEL)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de ASSOCIATION DE PARENS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE ECOLE ET COLLEGE SAINTE THERESE (APEL)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 793 256 264 00029 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 138 RUE DU PAIN DE MAI 73600 MOUTIERS | Création : 05/11/2024 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 793 256 264 00011 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 370 CHEMIN DE LA FORVIE 73600 MOUTIERS | Création : 20/10/2009 | État : |
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).