ASSOCIATION CULTURELLE SOCIALE ET SPORTIVE DU QUEYRAS (ACSSQ)
Association ‣
4 établissements dont 1 est en activité
L’association ASSOCIATION CULTURELLE SOCIALE ET SPORTIVE DU QUEYRAS (ACSSQ) a été créée le 27 avril 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au LE GRAND LAUS 303 ROUTE DE LA CHALP 05470 AIGUILLES. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASSOCIATION CULTURELLE SOCIALE ET SPORTIVE DU QUEYRAS (ACSSQ)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 27/04/1992 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 27/04/1992. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivantsAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance) |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MAA, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MAA, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION CULTURELLE SOCIALE ET SPORTIVE DU QUEYRAS (ACSSQ)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/09/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, MAA
Sources : INSEE, VIES, MC, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de ASSOCIATION CULTURELLE SOCIALE ET SPORTIVE DU QUEYRAS (ACSSQ)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 387 463 938 00044 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LE GRAND LAUS 303 ROUTE DE LA CHALP 05470 AIGUILLES | Création : 10/04/2019 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 387 463 938 00010 | Activité (NAF/APE) : Autres activités sportives (92.6C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 05350 CHATEAU-VILLE-VIEILLE | Création : 27/04/1992 | État : |
| SIRET : 387 463 938 00028 | Activité (NAF/APE) : Organisations associatives n.c.a. (91.3E) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BAT LA CHALP 05470 AIGUILLES | Création : 24/12/2004 | État : |
| SIRET : 387 463 938 00036 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HLM LE LOMBARD 05470 AIGUILLES | Création : 12/02/2007 | État : |
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).