ASSOCIATION COURT-CIRCUIT

Association ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité

L’association ASSOCIATION COURT-CIRCUIT a été créée le 3 mars 2010, il y a 15 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au ROUTE DE LA SAGNE 23500 FELLETIN. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de ASSOCIATION COURT-CIRCUIT

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 03/03/2010
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 03/03/2010. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION COURT-CIRCUIT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASSOCIATION COURT-CIRCUIT

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
522 204 643 00038Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)ROUTE DE LA SAGNE 23500 FELLETINsiège social01/07/2020en activité
522 204 643 00046Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)47 RUE 47 GRANDE RUE 23500 FELLETIN09/07/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
522 204 643 00012Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 9 RUE DES ECOLES 23500 FELLETINancien siège social03/03/2010fermé le 17/03/2012
522 204 643 00020Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)3 ROUTE DE VALLIERE 23500 FELLETINancien siège social17/03/2012fermé le 01/07/2020