L’association ASSOCIATION COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE USSES ET SALEVE a été créée le 23 août 2022, il y a 3 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activité des médecins généralistes. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MAISON DE SANTE DE CRUSEILLES 31 GRAND'RUE 74350 CRUSEILLES. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de ASSOCIATION COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE USSES ET SALEVE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 23/08/2022 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 23/08/2022. Elle a été mise à jour le 15/01/2025.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1147Convention collective du personnel des cabinets médicaux |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 02/09/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASSOCIATION COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE USSES ET SALEVE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 03/09/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de ASSOCIATION COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE USSES ET SALEVE
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 918 758 053 00014 | Activité (NAF/APE) : Activité des médecins généralistes (86.21Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAISON DE SANTE DE CRUSEILLES 31 GRAND'RUE 74350 CRUSEILLES | Création : 23/08/2022 | État : |
Mise à jour le 02/09/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).