ASSOCIATION CANINE TERRITORIALE DE BOURGOGNE

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ASSOCIATION CANINE TERRITORIALE DE BOURGOGNE n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au VEILLY 71290 GENETE (LA). Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASSOCIATION CANINE TERRITORIALE DE BOURGOGNE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASSOCIATION CANINE TERRITORIALE DE BOURGOGNE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASSOCIATION CANINE TERRITORIALE DE BOURGOGNE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 564 526 00045Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)VEILLY 71290 GENETE (LA)siège social08/04/2006en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 564 526 00029Organisations associatives n.c.a. (91.3E)RTE DU SANATORIUM 21370 VELARS-SUR-OUCHEfermé le 01/01/1999
778 564 526 00037Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)LA VALLEE 58320 PARIGNY LES VAUXancien siège social01/01/1999fermé le 08/04/2006