ASS SEIZE MILLE RESEAU ART CONTEMPORAIN BOURGOGNE FRANCHE COMTE (BRAC)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS SEIZE MILLE RESEAU ART CONTEMPORAIN BOURGOGNE FRANCHE COMTE (BRAC) a été créée le 2 novembre 2011, il y a 14 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 RUE LOUIS PERGAUD 25000 BESANCON. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS SEIZE MILLE RESEAU ART CONTEMPORAIN BOURGOGNE FRANCHE COMTE (BRAC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 02/11/2011
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/11/2011. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS SEIZE MILLE RESEAU ART CONTEMPORAIN BOURGOGNE FRANCHE COMTE (BRAC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ASS SEIZE MILLE RESEAU ART CONTEMPORAIN BOURGOGNE FRANCHE COMTE (BRAC)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
752 092 718 00051Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)12 RUE LOUIS PERGAUD 25000 BESANCONsiège social17/01/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
752 092 718 00010Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)85 A RUE DE BELFORT 25000 BESANCONancien siège social02/11/2011fermé le 18/02/2014
752 092 718 00028Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)C/O ALEXANDRE DOMINI 30 A RUE DE L'EGLISE 25000 BESANCONancien siège social18/02/2014fermé le 01/07/2015
752 092 718 00036Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)31 RUE ERNEST RENAN 25000 BESANCONancien siège social01/07/2015fermé le 01/01/2018
752 092 718 00044Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)40 B RUE CHARLES NODIER 25000 BESANCONancien siège social01/01/2018fermé le 17/01/2019