ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD (ARTIES)

Association ‣ en activité
6 établissements dont 3 sont en activité

L’association ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD (ARTIES) a été créée le 1 janvier 1978, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE GEORGES COURTELINE 31100 TOULOUSE. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD (ARTIES)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD (ARTIES)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de ASS REG TOULOUSAI INTEGRAT ENFANTS SOURD (ARTIES)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
314 136 805 00053Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)4 RUE GEORGES COURTELINE 31100 TOULOUSEsiège social01/08/2000en activité
314 136 805 00061Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)CHEMIN DE CAILLOUP 09100 PAMIERS01/02/2005en activité
314 136 805 00079Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)RES LE GRAND ANGLE BAT A APT 101 2 A RUE CARNOT 82000 MONTAUBAN07/10/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
314 136 805 00046Accueil des enfants handicapés (85.3A)10 PLACE DU CAMP 09100 PAMIERS01/01/1992fermé le 01/02/2005
314 136 805 00020Accueil des enfants handicapés (85.3A)64 ALLEES JEAN JAURES 31000 TOULOUSE01/07/1984fermé le 01/08/2000
314 136 805 00038Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)6 BOULEVARD GUSTAVE GARRISSON 82000 MONTAUBAN01/01/1992fermé le 07/10/2009