L’association ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL a été créée le 29 février 1992, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire technique ou professionnel. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au 36 RUE DE JESUS 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP. Elle possède 2 établissements.
Informations légales de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 29/02/1992 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 29/02/1992. Elle a été mise à jour le 20/03/2025.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 7508Convention collective nationale des Maisons familiales rurales, instituts ruraux et centres |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 31/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de ASS MAISON FAMILIALE ET INSTITUT, RURAL
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 778 356 311 00010 | Activité (NAF/APE) : Enseignement secondaire technique ou professionnel (85.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 36 RUE DE JESUS 25530 VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP | Création : 29/02/1992 | État : |
| SIRET : 778 356 311 00028 | Activité (NAF/APE) : Autres enseignements (85.59B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 15 IMPASSE DES SAINT-MARTIN 25000 BESANCON | Création : 13/03/2025 | État : |
Mise à jour le 31/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).