ASS FRANC-COMTOISE CHE COMPOSTELLE

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS FRANC-COMTOISE CHE COMPOSTELLE a été créée le 9 février 2000, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 11 RUE DEGOMBERT 90000 BELFORT. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS FRANC-COMTOISE CHE COMPOSTELLE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 09/02/2000
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 09/02/2000. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS FRANC-COMTOISE CHE COMPOSTELLE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASS FRANC-COMTOISE CHE COMPOSTELLE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
479 053 944 00035Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)11 RUE DEGOMBERT 90000 BELFORTsiège social13/01/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
479 053 944 00019Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)CZ JEAN SECHEHAYE RUE DE LA CORVEE 70000 ANDELARROTancien siège social09/02/2000fermé le 13/07/2006
479 053 944 00027Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)CHEZ M.JACQUES SUTTER 4 AVENUE DU CHAMP DE FOIRE 70150 MARNAYancien siège social13/07/2006fermé le 13/01/2018