ASS DES MAIRES RURAUX DOUBS

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS DES MAIRES RURAUX DOUBS a été créée le 1 décembre 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DU DEPARTEMENT 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCON. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS DES MAIRES RURAUX DOUBS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/12/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS DES MAIRES RURAUX DOUBS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASS DES MAIRES RURAUX DOUBS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
419 479 902 00035Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)HOTEL DU DEPARTEMENT 7 AVENUE DE LA GARE D'EAU 25000 BESANCONsiège social22/08/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
419 479 902 00019Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 3 RUE DES CHENES 25150 ECOTancien siège social01/12/1989fermé le 01/08/2008
419 479 902 00027Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 3 RUE LOUIS PASTEUR 25530 BELMONTancien siège social01/08/2008fermé le 22/08/2020