ASS DES GITES DE FRANCE DU DOUBS

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS DES GITES DE FRANCE DU DOUBS a été créée le 1 avril 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 6 RUE DE LORRAINE 25000 BESANCON. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS DES GITES DE FRANCE DU DOUBS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/04/1991
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/1991. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1909Convention collective nationale des organismes de tourisme

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS DES GITES DE FRANCE DU DOUBS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ASS DES GITES DE FRANCE DU DOUBS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
382 724 417 00052Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 RUE DE LORRAINE 25000 BESANCONsiège social13/10/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
382 724 417 00011Organisations associatives n.c.a. (91.3E)15 AVENUE EDOUARD DROZ 25000 BESANCON01/04/1991fermé le 01/02/1993
382 724 417 00029Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)4 T FG RIVOTTE 25000 BESANCONancien siège social01/02/1993fermé le 13/01/2013
382 724 417 00037Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)13 RUE DE LA PREFECTURE 25000 BESANCONancien siège social13/01/2013fermé le 11/07/2013
382 724 417 00045Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)5 RUE MAIRET 25000 BESANCONancien siège social11/07/2013fermé le 13/10/2020