ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS 76

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS 76 n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : formation continue d’adultes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au BATIMENT CAVE ANTONIN AVENUE DU BIC AUBER 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS 76

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS 76

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASS DEPARTEMENTALE FRANCAS 76

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
781 124 052 00056Formation continue d’adultes (85.59A)BATIMENT CAVE ANTONIN AVENUE DU BIC AUBER 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAYsiège social01/08/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
781 124 052 00023Autre hébergement touristique (55.2E)173 RUE DU RENARD 76000 ROUENfermé le 23/06/2000
781 124 052 00031Formation des adultes et formation continue (80.4C)IMM ROUSSEAU - APPT 74-B 30 PLACE ALFRED DE MUSSET 76000 ROUEN23/06/2000fermé le 17/12/2003
781 124 052 00049Formation continue d’adultes (85.59A)451 RUE LEON BLUM 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUENancien siège social17/12/2003fermé le 01/08/2016