ASS DEPART FRANCS FRANCHES CAMARADES (LES FRANCAS DE COTE D OR)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS DEPART FRANCS FRANCHES CAMARADES (LES FRANCAS DE COTE D OR) a été créée le 1 avril 1999, il y a 26 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 6 RUE DU GOLF 21800 QUETIGNY. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS DEPART FRANCS FRANCHES CAMARADES (LES FRANCAS DE COTE D OR)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/04/1999
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/1999. Elle a été mise à jour le 25/10/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS DEPART FRANCS FRANCHES CAMARADES (LES FRANCAS DE COTE D OR)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ASS DEPART FRANCS FRANCHES CAMARADES (LES FRANCAS DE COTE D OR)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 214 460 00074Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 RUE DU GOLF 21800 QUETIGNYsiège social01/01/2004en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 214 460 00033Organisations associatives n.c.a. (91.3E)22 AVENUE DU LAC 21000 DIJON16/12/1987fermé le 22/06/1992
778 214 460 00041Organisations associatives n.c.a. (91.3E)ASS DEPART DES FRANCAS DE COTE D'OR
18 RUE DU CHAPEAU ROUGE 21000 DIJON
22/06/1992fermé le 01/01/2004
778 214 460 00058Organisations associatives n.c.a. (91.3E)FRANCAS
RUE DE FRANCHE-COMTE 21110 GENLIS
07/03/1994fermé le 31/12/1997
778 214 460 00066Autres activités récréatives (92.7C)21470 BRAZEY-EN-PLAINE07/07/1997fermé le 31/03/1999