ARTFACTORIES-AUTRESPARTS (AFAP)

Association ‣ en activité
5 établissements dont 1 est en activité

L’association ARTFACTORIES-AUTRESPARTS (AFAP) a été créée le 25 mai 1998, il y a 27 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au LE MOTOR 44 RUE MICHEL ANGE 31200 TOULOUSE. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ARTFACTORIES-AUTRESPARTS (AFAP)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 25/05/1998
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 25/05/1998. Elle a été mise à jour le 02/12/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ARTFACTORIES-AUTRESPARTS (AFAP)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ARTFACTORIES-AUTRESPARTS (AFAP)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
419 660 444 00052Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)LE MOTOR 44 RUE MICHEL ANGE 31200 TOULOUSEsiège social01/10/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
419 660 444 00011Organisations associatives n.c.a. (91.3E)CHEZ MME PEUGEOT 41 RUE DE DOUAI 75009 PARIS25/05/1998fermé le 01/07/2000
419 660 444 00045Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)12 RUE FERDINAND LASSALLE 31200 TOULOUSEancien siège social21/02/2014fermé le 01/10/2024
419 660 444 00029Organisations associatives n.c.a. (91.3E)18 RUE ETIENNE DOLET 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE01/07/2000fermé le 24/04/2002
419 660 444 00037Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)1 RUE CHARLES GARNIER 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEancien siège social24/04/2002fermé le 21/02/2014